Un petit rappel sur la législation et les quotas
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Un petit rappel sur la législation et les quotas
Allez un petit rappel sur les quotas :
Espèces inf. ou égale à :
-40cm pour les tortues *
-100cm pour les lézards *
-150cm pour les serpents *
Tu as droit à 25 spécimens!
Espèces sup. à :
-40cm pour les tortues *
-100cm pour les lézards *
-150cm pour les serpents *
Tu as droit à 10 spécimens!
Pour tous les amphibiens,tu as droit à 40 spécimens
En cumulant toutes les espèces cités par un * tu as droit à 40 spécimens au total!
Boa constrictor dont la taille est inf. à 300cm*,tu as droit à 3 spécimens!
Serpent dont la taille est sup. à 300cms c'est CDC dès le premier spécimen!
En ce qui concerne les Lagomorphes et rongeurs c'est 40 spécimens!
Toutes les espèces venimeuses c'est CDC dès le premier spécimen!
Toutes les espèces Guyanaise sont également soumises au CDC dès le premier spécimen excepté l'Iguana iguana(10 spécimens)!
Pour les amphibiens c'est 40 spécimens cumulés!
C'est l'effectif cumulé par classe zoologique!
Espèces inf. ou égale à :
-40cm pour les tortues *
-100cm pour les lézards *
-150cm pour les serpents *
Tu as droit à 25 spécimens!
Espèces sup. à :
-40cm pour les tortues *
-100cm pour les lézards *
-150cm pour les serpents *
Tu as droit à 10 spécimens!
Pour tous les amphibiens,tu as droit à 40 spécimens
En cumulant toutes les espèces cités par un * tu as droit à 40 spécimens au total!
Boa constrictor dont la taille est inf. à 300cm*,tu as droit à 3 spécimens!
Serpent dont la taille est sup. à 300cms c'est CDC dès le premier spécimen!
En ce qui concerne les Lagomorphes et rongeurs c'est 40 spécimens!
Toutes les espèces venimeuses c'est CDC dès le premier spécimen!
Toutes les espèces Guyanaise sont également soumises au CDC dès le premier spécimen excepté l'Iguana iguana(10 spécimens)!
Pour les amphibiens c'est 40 spécimens cumulés!
C'est l'effectif cumulé par classe zoologique!
AJsnake- VIP tout REPTILIEN et Conseiller Terrariophile Professionnel
- Messages : 104
Date d'inscription : 16/06/2010
Age : 54
Localisation : Besançon
Re: Un petit rappel sur la législation et les quotas
salut,
merci pour ce récapitulatif. Il permet d'en apprendre beaucoup.
encore une fois merci et très bon boulot.
merci pour ce récapitulatif. Il permet d'en apprendre beaucoup.
encore une fois merci et très bon boulot.
Re: Un petit rappel sur la législation et les quotas
A ton service et comme la législation est encore très mal comprise,cela peut en aider certains!
AJsnake- VIP tout REPTILIEN et Conseiller Terrariophile Professionnel
- Messages : 104
Date d'inscription : 16/06/2010
Age : 54
Localisation : Besançon
Re: Un petit rappel sur la législation et les quotas
salut,
je pense que j'étais pas le seul à ignorer tant de chose sur la législation.
je pense que j'étais pas le seul à ignorer tant de chose sur la législation.
Re: Un petit rappel sur la législation et les quotas
Oui merci vraiment utile !
Ben80- Photographe
- Messages : 695
Date d'inscription : 31/05/2010
Age : 31
Localisation : Somme 80
Re: Un petit rappel sur la législation et les quotas
salut,
c'est le genre de truck qui sers toujours !
@+ Louis
c'est le genre de truck qui sers toujours !
@+ Louis
Re: Un petit rappel sur la législation et les quotas
Bonsoir ,
je peux te demander combien de tortue de plus de 40 cm voir 60 à 80 cm
on a le droit de combien de spécimen ,
merci
très interréssant se que tu viens de dire
je peux te demander combien de tortue de plus de 40 cm voir 60 à 80 cm
on a le droit de combien de spécimen ,
merci
très interréssant se que tu viens de dire
christiane- posteur tout REPTILIEN
- Messages : 100
Date d'inscription : 11/02/2011
Localisation : 66000 sud de la France
Re: Un petit rappel sur la législation et les quotas
salut,
une petite citation
une petite citation
AJsnake a écrit:Espèces sup. à :
-40cm pour les tortues *
Tu as droit à 10 spécimens!
Re: Un petit rappel sur la législation et les quotas
A votre service!
En ce qui concerne les Chéloniens tout dépend des espèces que tu as!
Pour la détention de Chéloniens et autre reptiles en Annexe IIB ou IA un registre de maintenance(pour particulier)est obligatoire(tout du moins conseillé si tu ne veux avoir une lourde amende et te faire retirer tes bébés):
http://www.ffept.org/pdf/cerfa/cerfa_12448v01.pdf
Ce dernier doit être rempli et signé par le préfet,commissaire de police ou gendarmerie de ta ville ou ton village!
Ensuite pour certaines espèces tu dois avoir fait les démarches d'acquisition auprès de ta DDCSPP(anciennement DDSV)!
Document CERFA n° 12447*01
En ce qui concerne les Chéloniens tout dépend des espèces que tu as!
Pour la détention de Chéloniens et autre reptiles en Annexe IIB ou IA un registre de maintenance(pour particulier)est obligatoire(tout du moins conseillé si tu ne veux avoir une lourde amende et te faire retirer tes bébés):
http://www.ffept.org/pdf/cerfa/cerfa_12448v01.pdf
Ce dernier doit être rempli et signé par le préfet,commissaire de police ou gendarmerie de ta ville ou ton village!
Ensuite pour certaines espèces tu dois avoir fait les démarches d'acquisition auprès de ta DDCSPP(anciennement DDSV)!
Document CERFA n° 12447*01
AJsnake- VIP tout REPTILIEN et Conseiller Terrariophile Professionnel
- Messages : 104
Date d'inscription : 16/06/2010
Age : 54
Localisation : Besançon
Re: Un petit rappel sur la législation et les quotas
AJsnake a écrit:A votre service!
En ce qui concerne les Chéloniens tout dépend des espèces que tu as!
Pour la détention de Chéloniens et autre reptiles en Annexe IIB ou IA un registre de maintenance(pour particulier)est obligatoire(tout du moins conseillé si tu ne veux avoir une lourde amende et te faire retirer tes bébés):
http://www.ffept.org/pdf/cerfa/cerfa_12448v01.pdf
Ce dernier doit être rempli et signé par le préfet,commissaire de police ou gendarmerie de ta ville ou ton village!
Ensuite pour certaines espèces tu dois avoir fait les démarches d'acquisition auprès de ta DDCSPP(anciennement DDSV)!
Document CERFA n° 12447*01
Je pense que je vais avoir besoin de tes conseils :
Si cela ne te dérange pas
Justement sur les Chéloniens avec les papiers de ventes c'est à dire : Certificat de cession avec N° de CITES + papiers reconnus par ordonance avec controle vérifications du véto + ancien nom et nouveau nom proprio + prix de vente + nom de l'éleveur
Pour des géochelones pardalis Babcocki + une centrochelys sulcata , normalement elles n'ont pas besoin d'autres papiers je me trompe
Nom de l'éleveur ,
christiane- posteur tout REPTILIEN
- Messages : 100
Date d'inscription : 11/02/2011
Localisation : 66000 sud de la France
Re: Un petit rappel sur la législation et les quotas
Salut
il te faut pour les deux espèces le CERFA n° 12447*01!
il te faut pour les deux espèces le CERFA n° 12447*01!
AJsnake- VIP tout REPTILIEN et Conseiller Terrariophile Professionnel
- Messages : 104
Date d'inscription : 16/06/2010
Age : 54
Localisation : Besançon
Re: Un petit rappel sur la législation et les quotas
AJsnake a écrit:Salut
il te faut pour les deux espèces le CERFA n° 12447*01!
Je tes envoyé un MP pour avoir plus de renseignements
Merci
christiane- posteur tout REPTILIEN
- Messages : 100
Date d'inscription : 11/02/2011
Localisation : 66000 sud de la France
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