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Un petit rappel sur la législation et les quotas

5 participants

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Un petit rappel sur la législation et les quotas Empty Un petit rappel sur la législation et les quotas

Message par AJsnake Sam 19 Fév 2011 - 13:45

Allez un petit rappel sur les quotas :

Espèces inf. ou égale à :
-40cm pour les tortues *
-100cm pour les lézards *
-150cm pour les serpents *
Tu as droit à 25 spécimens!

Espèces sup. à :
-40cm pour les tortues *
-100cm pour les lézards *
-150cm pour les serpents *
Tu as droit à 10 spécimens!

Pour tous les amphibiens,tu as droit à 40 spécimens
En cumulant toutes les espèces cités par un * tu as droit à 40 spécimens au total!



Boa constrictor dont la taille est inf. à 300cm*,tu as droit à 3 spécimens!
Serpent dont la taille est sup. à 300cms c'est CDC dès le premier spécimen!

En ce qui concerne les Lagomorphes et rongeurs c'est 40 spécimens!

Toutes les espèces venimeuses c'est CDC dès le premier spécimen!

Toutes les espèces Guyanaise sont également soumises au CDC dès le premier spécimen excepté l'Iguana iguana(10 spécimens)!

Pour les amphibiens c'est 40 spécimens cumulés!

C'est l'effectif cumulé par classe zoologique!


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Message par Fanarium Sam 19 Fév 2011 - 18:03

salut,
merci pour ce récapitulatif. Il permet d'en apprendre beaucoup.
encore une fois merci et très bon boulot.
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Message par AJsnake Lun 21 Fév 2011 - 9:11

A ton service et comme la législation est encore très mal comprise,cela peut en aider certains!
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Message par Fanarium Lun 21 Fév 2011 - 11:25

salut,
je pense que j'étais pas le seul à ignorer tant de chose sur la législation.
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Message par Ben80 Lun 21 Fév 2011 - 11:32

Oui merci vraiment utile !
:super:
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Message par passion-phasme Lun 21 Fév 2011 - 14:47

salut,

c'est le genre de truck qui sers toujours ! Exclamation

@+ Louis
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Message par christiane Lun 21 Fév 2011 - 22:04

Bonsoir ,
je peux te demander combien de tortue de plus de 40 cm voir 60 à 80 cm
on a le droit de combien de spécimen ,
merci
très interréssant se que tu viens de dire

:super:
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Message par Fanarium Mar 22 Fév 2011 - 7:20

salut,
une petite citation
AJsnake a écrit:Espèces sup. à :
-40cm pour les tortues *
Tu as droit à 10 spécimens!
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Message par AJsnake Mar 22 Fév 2011 - 8:34

A votre service!
En ce qui concerne les Chéloniens tout dépend des espèces que tu as!
Pour la détention de Chéloniens et autre reptiles en Annexe IIB ou IA un registre de maintenance(pour particulier)est obligatoire(tout du moins conseillé si tu ne veux avoir une lourde amende et te faire retirer tes bébés):
http://www.ffept.org/pdf/cerfa/cerfa_12448v01.pdf
Ce dernier doit être rempli et signé par le préfet,commissaire de police ou gendarmerie de ta ville ou ton village!
Ensuite pour certaines espèces tu dois avoir fait les démarches d'acquisition auprès de ta DDCSPP(anciennement DDSV)!
Document CERFA n° 12447*01
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Message par christiane Mar 22 Fév 2011 - 15:27

AJsnake a écrit:A votre service!
En ce qui concerne les Chéloniens tout dépend des espèces que tu as!
Pour la détention de Chéloniens et autre reptiles en Annexe IIB ou IA un registre de maintenance(pour particulier)est obligatoire(tout du moins conseillé si tu ne veux avoir une lourde amende et te faire retirer tes bébés):
http://www.ffept.org/pdf/cerfa/cerfa_12448v01.pdf
Ce dernier doit être rempli et signé par le préfet,commissaire de police ou gendarmerie de ta ville ou ton village!
Ensuite pour certaines espèces tu dois avoir fait les démarches d'acquisition auprès de ta DDCSPP(anciennement DDSV)!
Document CERFA n° 12447*01


Je pense que je vais avoir besoin de tes conseils :
Si cela ne te dérange pas Embarassed
Justement sur les Chéloniens avec les papiers de ventes c'est à dire : Certificat de cession avec N° de CITES + papiers reconnus par ordonance avec controle vérifications du véto + ancien nom et nouveau nom proprio + prix de vente + nom de l'éleveur
Pour des géochelones pardalis Babcocki + une centrochelys sulcata , normalement elles n'ont pas besoin d'autres papiers je me trompe Neutral
Nom de l'éleveur ,
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Message par AJsnake Mer 23 Fév 2011 - 9:45

Salut
il te faut pour les deux espèces le CERFA n° 12447*01!
AJsnake
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Message par christiane Mer 23 Fév 2011 - 14:14

AJsnake a écrit:Salut
il te faut pour les deux espèces le CERFA n° 12447*01!

Je tes envoyé un MP pour avoir plus de renseignements
Merci
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